Le contrôle préalable du dossier de levé exécuté par GPS
Le contrôle préalable du dossier de levé exécuté par GPS


Le dossier technique cadastral de levé par GPS soit subir un contrôle préalable qui sera visé par le chef  bureau d'immatriculation.
    Les pièces physiques 
Le contrôle préalable du dossier technique cadastrale levé par GPS doit englober un ensemble de pièces.
 Les pièces physiques maîtresses sont les suivantes:

  1. Le projet de levé visé par le service du cadastre 
  2. Le croquis de levé réellement exécuté 
  3. Un extrait de bonne résolution de l'image satellitaire de la propriété
  4. Le plan  réduit à l’échelle de la mappe de repérage 
  5. les élément de consultation issus du service du cadastre 
  6. Les photo dates des point d'appui 
  7. Le tableau des écartes entre les entres bornes déterminées lors du bornage et celles observées au cours du levé 
  8. Les fiches d'observation terrain 
  9. Le rapport de traitement de ligne de base 
  10. Le rapport de fermeture de boucles 
  11. le rapport de la détermination  intermédiaire   
  12. Le rapport de la détermination définitive
  13. Les calculs auxiliaires 
  14. Les calculs de contenances
  15. Les tableaux de contenances 
  16. Le plan définitif de la propriété 
  17. le rapport récapitulatif du projet 

Les pièces Numériques

  1. Un fichier brute des observation terrain
  2. Un ficher en format Renix des observation  
  3. Les éléments numérique relative aux calculs du projet 
  4. Un fichier texte pour l'ensemble des affaires levées sous format standard adopté par l'ANCFCC. Ce dernier nécessaire à l'import de ces affaires dans la mappe cadastrale numérique
  5. Un fichier numérique de l'ensemble des images livrées dans le dossier physique. "les extrait des images satellitaires, et les photos des points d'appuis utilisés.

L'injection provisoire des données numériques dans la base de données graphique s’avère une opération indispensable à ce stade de contrôle préalable. Le contrôleur devra superposer des affaire bornées afin de déceler les anomalies flagrantes. En effet, cette visualisation anticipée servira d'indicateur global sur la qualité et la structure du projet livré.
L'acceptabilité du dossier cadastral suite à un contrôle préalable est accordée si :
       * Toutes les pièces maîtresses physique requises du dossier de levé sont déposées par le géomètre
       * Toutes les données numérique requises sont déposées par le géomètre
       * Les normes cadastrales de présentation sont respectées dans tous les éléments des dossiers livrés .
       * La conformité entre le croquis de bornage et le plan issu du levé "forme de la propriété"
En plus des documents déposes par le géomètre privé, d'autres documents cadastraux serviront de base pour le contrôleur à savoir :
     /- Carte topographique de base ou plan de ville couvrant la zone de projet.
     /- Mappe cadastrale numériques ou physique de la zone
     /- Eléments de levé des affaires cadastrales voisines clôtures ou dossier technique acquittés
     /- Projet de densification validé et visé par le chef de service .