L'approbation du projet de densification cadastrale par GPS
L'approbation du projet de densification cadastrale par GPS |
- Les documents nécessaires pour l'approbation du projet de densification par Gps.
- Les normes cadastrales à respecter dans la conception du projet de densification cadastrale par Gps.
- La validation du projet de densification par Gps.
- Les documents nécessaires pour l'approbation du projet de densification par Gps.
- le canevas du projet de densification à une échelle convenable sur support cartographique.
- Le planning de travail proposé.
- Le rapport de la phase de reconnaissance.
- Les élément de consultation issus du service du cadastre.
- La liste actualisée des points d'appuis <<coordonnées..>>
D'autres documents cadastraux serviront de base pour le contrôleur à savoir :
- La carte topographique ou le plan de ville couvrant la zone du projet.
- Les Mappes cadastrales numériques et physiques de la zone.
- Les listes des coordonnées et fichier signalétique des points de triangulation, points de polygonales cadastrales du ressort, points de réseaux de densification Gps établies et validés dans le cadre de projets cadastraux tel que l'IFE.
- La configuration du nouveau réseau : les points d'appui doivent être uniformément répartis en périphérie et à l’intérieur du réseau. Le canevas du réseau doit être conçu de maniéré à encadrer au maximum la zone de travail objet des levés postérieurs.
- le nombre de points anciens an utiliser : la densification cadastrale doit être effectuée à la base d'un minimum de 3 points anciens stables et homogènes. Ce nombre de points pourra augmenter selon l'importance du projet. La phase de reconnaissance programmées par le géomètre doit renseigner sur leur existence effective sur le terrain et leur stabilité. Cette stabilité est censée être vérifiée à travers des séances d'observation effectuées sur le terrain.
- La position des points nouveaux par rapport aux anciens : les points nouveaux du réseau doivent être le mieux possible à l'intérieur du polygone formé par les points anciens. Les points qui sont à l'intérieur de ce polygone ne seront pas bien compensés dans les calculs.
- Le rapprochement des nouveaux points du réseau par rapport aux affaires à lever : les points de densification doivent être positionnés le plus proche possible de ou des affaires cadastrales à lever afin de servir d'appui pour les travaux topographiques ultérieur "affaires subséquentes, rétablissements de bornes, bornage complémentaires...".
- L'emplacement et l'accessibilité des points nouveaux : cet emplacement doit être pertinemment choisi de manière à garantir la conservation des points et faciliter leur accessibilité "favoriser à priori les emplacements proches des axes routiers".
A l'intérieur d'un rayon de 50 m , le site doit être dégagé de ; structure artificielle en particulier objet métallique, pylône de lignes de transport de transport d’énergie électriques à haute tension ou moyenne tension; endroits à haute densité magnétique, Stations de transmission par micro-ondes, stations Hertziennes, surfaces l'horizon doit etre assurée à partir de 15° d'élévation de chaque points de réseau.
- L'homogénéité des ponts d'appuis : Ces points d'appuis doivent être connus dans le même système de coordonnées et dans la même zone de projection LAMBERT. Le géomètre devra prendre le soin de détecter dans les différents documents cadastraux des indicateurs qui renseignent sur la qualité de ces points et sur leurs homogénéités. Des sessions d'observations doivent également être planifiées, et exécutées durant la phase de reconnaissance pour attester de ce travail de terrain seront présentés dans le rapport de la phase de reconnaissance.
- La pris en compte de l'existant : la conception du projet de densification doit impérativement prendre en compte les points de rattachement les leur proches et déjà existants avec vérification de leurs stabilités et leur homogénéité. Les points anciens utilisés doivent êtres définis dans le même système de coordonnées et appartenir à la même zone de projection Lambert avec vérification leurs provenances. En cas de non utilisation le géomètre est en obligation de présenter ultérieurement " lors du dépôt du dossier de rattachement exécuté" les pièces justifiant la non validité de ces points "points disparus, problème de stabilité, obstacles, accès impossible...".
- Le procédé de mesure : la densification cadastrale, même pour un seul point nouveau, doit prévoir l'observation en mode statique d'un nombre de vecteurs suffisant pour assurer un bon ajustement.Le géomètre doit prévoir pour chaque point nouveau des lignes de base avec 3 points connus homogènes et stables, et ce selon le principe des triangle fermés. En effet, la densification du réseau doit obéir du point de vue géométrique aux réglés de la triangulation classique. les longueurs des lignes en base ne doivent pas dépasser 15 kms en cas d'utilisation de récepteurs Mono Fréquences et de 30 Kms en cas d'utilisation de récepteurs BiFréquences. Les temps d'observation doivent obéir pertinemment aux exigences techniques dictées par le des séances de planification de la mission sur le terrain. Les temps d'observation doivent parallèlement être en ultime cohérence avec les longueurs des lignes de base.
L'analyse de tous les documents déposés par l'IGT dans le cadre de l'approbation d'un projet de densification cadastrale par Gps **PDC/GPS**, se fait à l'instar des normes cadastrales précitées.
- Le rapport de la phase de reconnaissance réalisée : C'est un document qui renferme toutes les précisions relatives aux résultats de la phase de reconnaissance élaborée par l'IGT . IL renseigne sur la stabilité et l'homogénéité des points anciens à utiliser, sur les motifs de non prise en compte d'un existant cadastral donné. En plus il décrit le niveau d'accessibilité des points nouveaux et leurs emplacements par rapport aux obstacles et aux sources d'interférences
- Le planning du travail proposé : IL s'agit en fait d'un document explicite et clair qui renseigne avec beaucoup de précision sur les détails des moyens techniques et logistiques qui seront déployés au profit de l'exécution du projet de densification proposé. IL est censé englober toutes les informations nécessaires sur les modalités de pris d'observation envisagées, à savoir le procédé de mesure, les temps d'occupation, les lignes de bases et leurs longueurs, les vecteurs, le nombre de sessions prévues, les points d'appuis à utiliser, et les motifs de certains choix décisif...
Parallèlement, ce document devra comporter une fiche du constructeur sur les spécificités techniques des récepteurs à utiliser.
L'analyse du rapport de la phase de reconnaissance réalisée et du planning de travail et la discussion des éléments proposés par le géomètre chargé du levé, en vertu des normes précitées et des spécificités du ressort du cadastre en question, permettront aux responsables du service du cadastre de se prononcer sur l'acceptabilité du projet de densification. Le produit de cette phase d'approbation donne naissance à un projet de bureau d'immatriculation. A noter qu'en seul projet de densification peut être valable pour une ou plusieurs opérations de levé à effectuer ultérieurement.
Exemple :
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